Déposée le 16 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRETAGNE CHIMIE FINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMINAROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRETAGNE CHIMIE FINE domicilié(e) BOISEL - 56140 - PLEUCADEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 148 377 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRETAGNE CHIMIE FINE domicilié(e) BOISEL - 56140 - PLEUCADEUC - France.
La marque AMINAROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRETAGNE CHIMIE FINE, SAS - BOISEL - 56140 - PLEUCADEUC - France - SIREN 325148377
BRETAGNE CHIMIE FINE - BOISEL - 56140 - PLEUCADEUC - France
Inscription le 9 août 2005 - Gage constitué n°424269 - Publication au BOPI 2005-08-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Inscription le 9 août 2012 - Gage constitué n°581476 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-09
Inscription le 9 août 2012 - Gage radié n°581475 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-09
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2013 n°2545408 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2013-11-29
Inscription le 12 septembre 2015 - Constitution de gage n°657140 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-09-12
Acides aminés libres (produits azotés).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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